Brouillon : à compléter et à faire valider par un juriste avant l'ouverture du site.
Mentions légales et conditions de vente
1. Vendeur
Kodomo est une marque exploitée par : Bignova, [À COMPLÉTER] (forme juridique).
- Registre du commerce n° [À COMPLÉTER]
- NIF [À COMPLÉTER] · NIS [À COMPLÉTER]
- Adresse : [À COMPLÉTER]
- Téléphone : [À COMPLÉTER] · E-mail : [À COMPLÉTER]
- Nom de domaine déposé au CNRC : [À COMPLÉTER]
- Hébergement du site : [À COMPLÉTER] (hébergeur situé en Algérie)
2. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en dinars algériens, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont affichés avant la validation de la commande.
Le paiement s'effectue en espèces à la livraison, auprès du transporteur. Une facture est remise avec chaque commande.
3. Commande et produits personnalisés
Chaque commande est confirmée par téléphone ou WhatsApp. Un aperçu du produit personnalisé est envoyé au client, qui le valide avant la fabrication. Le produit étant fabriqué selon les choix du client, les conditions d'échange et de retour sont : [À COMPLÉTER] (à valider par le juriste, au regard de la loi 18-05 et de la loi 09-03 modifiée).
4. Livraison
Délai indicatif après validation de l'aperçu : [À COMPLÉTER] jours ouvrés. Livraison à domicile ou en point relais selon la wilaya.
5. Données personnelles
Les données saisies (nom, téléphone, adresse, prénom et apparence de l'enfant) servent uniquement à traiter la commande, conformément à la loi 18-07 modifiée par la loi 25-11. Déclaration ANPDP n° [À COMPLÉTER]. Durée de conservation : [À COMPLÉTER]. Droit d'accès, de rectification et d'opposition : [À COMPLÉTER] (contact).
Aucune photo d'enfant n'est demandée dans le parcours avec avatar.
6. Mesure d'audience et publicité
Le site peut utiliser les pixels de Meta et de TikTok pour mesurer l'efficacité de ses publicités. [À COMPLÉTER] (texte à valider).